Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCIA
Numéro de dépôt :
1359355
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/1996
Présentation de la marque FRANCIA
Déposée le 17 juin 1986 par WALCOUR Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCIA est expirée depuis le 17 juin 1996.
WALCOUR Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48